1. Demandeur
Le service de prêt d’équipements écoresponsables de Compo-Haut-Richelieu inc. est destiné aux municipalités de la MRC du Haut-Richelieu, de la MRC des Jardins-de-Napierville et aux organismes de ces territoires.

2. Équipements
Barils de récupération (55 gallons) :
- Les barils doivent servir exclusivement aux matières recyclables, incluant les contenants consignés.
- Chaque baril de récupération doit être placé à proximité d’un contenant destiné aux ordures.
- Chaque baril est prêté avec un sac de plastique transparent et un sac supplémentaire au fond du baril.

Stations de tri des matières :
- Pour réserver une station de tri des matières, le demandeur doit avoir prévu une « équipe verte » dont le mandat est d’aider les gens à faire un bon tri de leurs matières.
- Aucune station de tri des matières ne doit être laissée sans surveillance.
- Les trois bacs de chaque station sont indissociables.
- Chaque station est composée d’un bac de récupération gris avec couvercle bleu (360l), d’un bac brun pour les matières organiques (240l), d’un bac vert pour les ordures (240l ou 360l) et d’affiches.

Bacs d’ordures :
- Les bacs d’ordures doivent servir exclusivement aux déchets.
- Chaque bac d’ordures est prêté avec un sac de plastique transparent à l’intérieur.

Bacs de récupération :
- Les bacs de récupération doivent servir exclusivement aux matières recyclables.
- Chaque bac de récupération doit être à proximité d’une poubelle ou d'un bac d'ordures.
- En fonction de la façon dont seront ramassées les matières recyclables, chaque bac de récupération pourrait être prêté avec un sac de plastique transparent à l’intérieur. (voir Disposition des matières pour plus de détails)

Bacs de matières organiques :
- Une « équipe verte » doit leur être consacrée afin de collecte des matières organiques de qualité.
- Les bacs de matières organiques doivent servir exclusivement aux matières organiques.
- Chaque bac de matières organiques doit être à proximité d’une poubelle.
- Aucun sac ni objet de plastique ne doit se trouver dans les bacs de matières organiques.
- Le plastique est formellement interdit dans les bacs, même le plastique compostable ou biodégradable. L’utilisation de sacs faits entièrement de papier (ex : sacs pour feuilles) est acceptée.
- IMPORTANT: Les bacs de matières organiques doivent avoir été lavés lors du retour d'équipements.

3. Ramassage des équipements
Le demandeur doit se présenter au 825, rue Lucien-Beaudin à Saint-Jean-sur-Richelieu pour ramasser les équipements durant les heures d’ouverture, aux dates mentionnées dans la demande. Les détails à ce sujet se trouveront dans le courriel de confirmation envoyée par Compo-Haut-Richelieu inc.

Un formulaire avec le nombre exact de bacs devra être signé lors du ramassage ainsi qu’au retour des équipements.

4. Disposition des matières
• Ordures :
Les sacs d’ordures doivent être pris en charge par le demandeur.

• Matières recyclables dans les BARILS de récupération :
Les sacs de matières recyclables devront être rapportés à l’écocentre Iberville selon les conditions du point 5.

• Matières recyclables dans les BACS de récupération :
Selon le calendrier de collectes du secteur où l’activité a lieu, Compo-Haut-Richelieu déterminera si les bacs pourront être vidés par le camion en fonction du calendrier de collectes du secteur. Si c'est le cas, la marche à suivre concernant la collecte sera établie lors de la confirmation de prêt. Le demandeur est responsable de placer les bacs en bordure de rue pour 7h le matin de la collecte en bordure de rue.

Dans l’éventualité où la collecte par camion serait impossible, les sacs de matières recyclables devront être rapportés, en même temps que les bacs, à l’écocentre Iberville selon les conditions du point 5.

• Matières organiques :
La collecte des matières organiques se fera selon le calendrier de collectes du secteur où l’activité a lieu. La marche à suivre sera établie lors de la confirmation de prêt par courriel. Le demandeur est responsable de placer les bacs en bordure de rue pour 7h le matin de la collecte en bordure de rue.
IMPORTANT: Les bacs devront avoir été lavés après la collecte.

5. Retour des équipements vides
Une fois vidés, tous les équipements doivent être rapportés au 825, rue Lucien-Beaudin, à Saint-Jean-sur-Richelieu au moment déterminé par Compo-Haut-Richelieu en fonction de la date de collecte (s’il y a lieu). Le retour des équipements doit se faire durant les heures d’ouverture.
Les bacs de matières organiques devront avoir été lavés après la collecte.

Un formulaire avec le nombre exact de bacs devra être signé lors du ramassage ainsi qu’au retour des équipements. Les bacs non retournés seront facturés (voir point 6. pour les frais).

6. Frais en cas de non-respect des conditions d’emprunt
- Les bacs perdus ou volés seront facturés auprès de l’organisation responsable.
Bac récupération : 104,92 $ ch.
Bac matières organiques : 57,95 $ ch.
Bac d’ordures : 93,70 $ ch. (360 l) et 61,15 $ ch. (240 l)
- Les bacs de matières organiques retournés sans avoir été lavés seront aussi facturés à raison de 10$ par bac (minimum de 50$).
- Les taxes sont applicables pour l’ensemble des frais.

7. Envoi de la demande de prêt
La demande de prêt d’équipements écoresponsables doit être transmise au minimum deux (2) semaines avant l’événement. Un retour sera effectué dans les cinq (5) jours suivant la réception de la demande de prêt. Le nombre d’équipements prêtés pourrait être revu à la baisse ou à la hausse, selon la disponibilité et le type d’événements.